Politique de confidentialité

Notification de confidentialité

Date d’effet : 1er janvier 2026

EducNova et ses entités affiliées agissent en tant que responsables du traitement des données personnelles que nous collectons à votre sujet. Cela signifie qu’EducNova détermine les finalités et les moyens de la collecte, de l’utilisation et du partage de ces données personnelles. Toutefois, dans certaines situations spécifiques, notamment dans le cadre de programmes diplômants ou d’accords particuliers avec des partenaires éducatifs, EducNova peut agir en tant que sous-traitant des données.

Nous collectons les données personnelles énoncées dans la section « Quelles informations nous collectons » de la présente déclaration de confidentialité ci-dessous, y compris :

• les détails d'enregistrement du compte tels que le nom et l'e-mail
• les détails des offres de contenu que vous entreprenez
• les informations d'enquête (lorsque vous les fournissez)
• les données de vérification d'identité
• les informations sur votre utilisation de notre site et de nos services

Nous utilisons vos données personnelles aux fins énoncées dans la section « Comment nous utilisons les informations » de la présente déclaration de confidentialité ci-dessous, notamment :

• pour vous fournir notre site et nos services
• pour garantir la sécurité et les performances de notre site
• pour effectuer des recherches relatives aux offres de contenu
• pour partager des informations avec nos fournisseurs de contenu et nos fournisseurs
• pour faire du marketing direct
• pour effectuer une analyse statistique de l'utilisation de notre site et de nos services

Vous disposez d'un certain nombre de droits que vous pouvez exercer en relation avec notre utilisation de vos données personnelles, comme indiqué dans la section « Mise à jour ou suppression de vos informations personnelles identifiables » de la présente déclaration de confidentialité ci-dessous.

Vous trouverez des informations nous concernant et relatives à la façon dont nous recueillons, utilisons et conservons vos données à caractère personnel dans chaque article de la présente Notification de confidentialité :

• L'objectif et qui nous sommes
• Les informations concernées par la présente Notification de confidentialité
• Ce à quoi vous consentez en utilisant notre Site
• Les informations que nous recueillons
• Comment nous utilisons les informations
• Liens externes
• Conservation des données personnelles
• Confidentialité et sécurité des données personnelles
• Vos droits
• Questions, suggestions et réclamations
• Pratiques internationales en matière de protection de la vie privée
• Modification de notre avis de confidentialité
• Aucune information provenant d'enfants de moins de 13 ans
• Avis de confidentialité de Live2EducNova

Finalité et qui nous sommes

La présente Notification de confidentialité a pour objectif de décrire comment EducNova et ses entités affiliées., ses filiales et ses succursales internationales (ci-après désignées comme « EducNova » ou « nous ») recueillent, utilisent et partagent des informations sur vous au moyen des interfaces en ligne (par exemple les sites Web et les applications mobiles) qui leur appartiennent et qu'elles contrôlent.

Ces interfaces incluent notamment :

    www.educnova.org

(ci-après désignées collectivement comme le « Site »).

Veuillez lire attentivement la présente Notification de confidentialité pour comprendre ce que nous faisons.

Si vous ne comprenez pas l'un des aspects de notre Politique de confidentialité, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse : privacy@educnova.org

Votre utilisation de notre Site est également régie par nos Conditions d'utilisation.

Les termes utilisés mais non définis dans la présente Notification de confidentialité peuvent être trouvés dans nos Conditions d'utilisation.

EducNova est une plateforme de formation en ligne exploitée par EducNova,
une entreprise basée à Abidjan, République de Côte d’Ivoire.

EducNova agit en tant que responsable du traitement des données personnelles recueillies via le Site, ainsi que de certaines données personnelles obtenues auprès de tiers, conformément à la présente Notification de confidentialité.

Dans certaines situations spécifiques, notamment dans le cadre de programmes diplômants, de programmes spécialisés ou d’accords particuliers avec des partenaires éducatifs, EducNova peut agir en qualité de sous-traitant des données. 

Les informations concernées par la présente Notification de confidentialité

La présente Notification de confidentialité concerne les informations que nous recueillons auprès de vous par le biais de notre Site.

Certaines fonctionnalités de notre Site peuvent être utilisées sans révéler aucune donnée personnelle, bien que pour bénéficier de certaines fonctions ou services liés aux offres de contenu, des données personnelles puissent être nécessaires.

Afin d'accéder à certaines fonctionnalités et avantages de notre Site, vous pouvez être amené à nous envoyer ou nous pouvons recueillir des « Données personnelles ».

Les Données personnelles sont des informations qui peuvent être utilisées pour vous identifier et qui peuvent également être appelées :

• informations personnelles identifiables
• informations personnelles

Ces données peuvent notamment inclure :

• votre nom
• votre adresse e-mail
• votre adresse IP
• l'identifiant de votre appareil

Vous devez veiller à l'exactitude des données personnelles que vous soumettez à EducNova.

Des informations incorrectes peuvent :

• limiter votre capacité à utiliser le Site
• affecter les informations que vous recevez
• empêcher notre capacité à communiquer avec vous

Par exemple, votre adresse e-mail doit être tenue à jour, car il s'agit de l'un des principaux moyens que nous utilisons pour communiquer avec vous.

Les informations que nous recueillons

Nous recueillons les types d’informations suivants sur les utilisateurs de notre Site :

Informations relatives à votre utilisation de notre Site

Lorsque vous utilisez notre site, nous pouvons suivre, recueillir et regrouper des informations indiquant, entre autres, les pages visitées de notre Site, l’ordre dans lequel elles ont été visitées, le moment où elles ont été visitées et les hyperliens sur lesquels vous avez cliqué. Nous recueillons également des informations à partir des URL que vous avez utilisées pour accéder à notre Site.

La collecte de telles informations peut nécessiter de se connecter à l’adresse IP, au système d’exploitation et au navigateur utilisé par chaque utilisateur du Site. Nous pourrions être en mesure de déterminer, à partir d’une adresse IP, le fournisseur d’accès à Internet d’un utilisateur et l’emplacement géographique de son point de connectivité.

Les données de localisation peuvent être utilisées pour acheminer votre trafic vers le serveur régional le plus proche afin de réduire la latence et d’améliorer votre expérience.

Nous pouvons également utiliser des cookies et des balises Web lorsque vous visitez notre Site. Pour plus d’informations sur la façon dont nous utilisons les cookies et les balises Web, veuillez vous reporter à notre Politique d’utilisation des cookies.

Données personnelles fournies directement par vous ou par des tiers

Nous recueillons les Données personnelles que vous nous fournissez lorsque vous :

• créez un compte
• mettez à jour ou modifiez des informations de votre compte
• achetez des produits ou des Services
• répondez à un questionnaire
• vous inscrivez pour recevoir des informations par e-mail
• participez à nos forums de discussion publics
• nous envoyez des e-mails
• participez à des Offres de contenu ou à d’autres Services sur notre Site

Nous pouvons utiliser les Données personnelles que vous nous indiquez pour :

• répondre à vos questions
• vous fournir l’Offre de contenu et/ou les Services spécifiques que vous sélectionnez
• vous envoyer des mises à jour sur les Offres de contenu ou sur d’autres événements EducNova
• vous envoyer des e-mails concernant la maintenance ou les mises à jour du Site

Création de compte

Si vous créez un compte sur notre Site, vous serez éventuellement amené à nous fournir des Données personnelles telles que :

• votre nom
• votre adresse e-mail

Vous pouvez également nous fournir volontairement des Données personnelles supplémentaires.

Mises à jour

EducNova peut vous proposer de recevoir des mises à jour :

• par e-mail
• ou via des publications sur certaines parties du Site accessibles uniquement aux utilisateurs enregistrés

Pour vous abonner à ces services, vous devez nous fournir, le cas échéant, des Données personnelles telles que votre nom et votre adresse e-mail.

Forums de discussion

EducNova peut proposer de temps à autre des forums de discussion publics (ci-après désignés comme les « Forums de discussion ») où vous pouvez partager des commentaires et des opinions.

Pour participer aux Forums de discussion, vous pouvez être amené à :

• vous inscrire auprès de nous
• fournir des Données personnelles telles que votre nom et votre adresse e-mail

N’oubliez pas que les informations que vous publiez sur ces Forums sont publiques.

Vous ne devez pas publier :

• de Données personnelles
• d’informations personnelles ou confidentielles

Veuillez également consulter nos Conditions d’utilisation et notre Code de conduite pour plus d’informations sur l’utilisation appropriée des Forums de discussion.

Participation aux Offres de contenu

EducNova permet aux utilisateurs de participer à des Offres de contenu sur le Site ou à l’aide du Site.

Si vous souhaitez participer à une Offre de contenu, vous devez fournir certaines informations nécessaires à la conduite de ladite Offre, telles que :

• votre nom
• votre adresse e-mail

Si vous participez à une Offre de contenu, nous pouvons également recueillir :

• des devoirs soumis par les étudiants
• des évaluations par les pairs
• des commentaires d’évaluation

Nous recueillons également des données pédagogiques telles que :

• réponses aux quiz vidéo
• quiz autonomes
• examens
• questionnaires

Vous ne devez pas inclure de Données personnelles sensibles dans les devoirs, examens ou questionnaires sauf si cela est nécessaire pour participer à ces activités.

Vérification d’identité

EducNova peut vous proposer de vérifier votre identité pour certains Services.

Pour cela, vous pouvez être amené à fournir :

• votre nom
• votre adresse
• votre date de naissance
• une photo de votre visage prise via webcam
• une pièce d’identité avec photo

Si vous demandez une aide financière, vous pouvez également être amené à fournir des informations sur vos revenus.

Communications avec EducNova

Nous pouvons recevoir des Données personnelles lorsque vous :

• nous envoyez un e-mail
• nous contactez via un formulaire
• communiquez avec notre support

Sites tiers

Nous pouvons recevoir des Données personnelles lorsque vous accédez ou vous connectez à un site tiers (par exemple Facebook) à partir de notre Site.

Cela peut inclure :

• du texte
• des images
• certaines informations de profil

Questionnaires

Nous pouvons recevoir des Données personnelles lorsque vous répondez à un questionnaire proposé par EducNova ou par un fournisseur de contenu.

Sites partenaires

Les sites partenaires fournissant aux utilisateurs de EducNova des outils et services liés aux Offres de contenu peuvent recueillir certaines données d’utilisation non financières.

Ces données peuvent inclure :

• le temps passé sur les sites partenaires
• les pages consultées

Ces informations peuvent être partagées avec EducNova afin :

• d’améliorer nos Services
• d’améliorer les services partenaires
• d’améliorer l’expérience d’apprentissage.

Traitement des paiements par un tiers

EducNova vous permet de payer des Offres de contenu et d’autres Services :

• par carte bancaire
• ou par d’autres moyens de paiement

Ces paiements sont traités par un fournisseur tiers de paiement.

Veuillez noter que le fournisseur de paiement, et non EducNova, collecte et traite vos informations financières.

Ce à quoi vous consentez en utilisant notre Site

Nous considérons que les bases juridiques pour utiliser vos données à caractère personnel, comme indiquées dans cette Notification de confidentialité, sont les suivantes :

• il nous est nécessaire d’utiliser vos données à caractère personnel pour respecter nos obligations en vertu de tout contrat qui nous lie à vous (par exemple, pour respecter les conditions d’utilisation de notre Site que vous acceptez en naviguant sur notre site Web et/ou pour respecter notre contrat de vous fournir des services, à vous, à votre établissement d’enseignement, à votre employeur ou à toute autre organisation qui pourrait vous fournir un accès à nos Services) ; ou
• il nous est nécessaire d’utiliser vos données à caractère personnel pour nous conformer à nos obligations légales ; ou
• il nous est nécessaire d’utiliser vos données à caractère personnel pour nos intérêts légitimes ou ceux d’autrui. Nos intérêts légitimes consistent à :
• gérer, faire croître et développer notre entreprise ;
• exploiter notre Site et fournir nos services ;
• choisir des fournisseurs dûment qualifiés et compétents ;
• établir des relations avec les partenaires et les établissements d’enseignement ;
• effectuer des recherches et des analyses statistiques ;
• effectuer des opérations de développement commercial et publicitaire ; et
• à des fins d’administration et de vérification interne.
• consentir à ce que l’on vous envoie certaines informations ou si vous nous soumettez certaines informations, ou lorsque la législation locale exige le recours au consentement.

La base juridique qui s’applique à une activité spécifique dépendra du type d’informations utilisées et du contexte de leur utilisation.

Si nous utilisons vos données personnelles dans le cadre de nos intérêts légitimes (ou de ceux d’une autre partie), nous procéderons à un test pour nous assurer que vos intérêts ou vos libertés et droits fondamentaux, qui sont soumis à la protection des données personnelles, ne l’emportent pas sur nos intérêts légitimes (ou ceux de l’autre partie).

Dans certains cas, nous pouvons traiter vos données à caractères personnelles à des fins marketing avec votre consentement (que vous pouvez retirer à tout moment, tel que décrit ci-dessous).

Si nous nous basons sur votre consentement à notre utilisation de vos données à caractère personnel d’une certaine façon, et si vous changez d’avis plus tard, vous pouvez retirer votre consentement en visitant votre page de profil et en cochant la case appropriée, et nous n’utiliserons plus ces données. Si vous retirez votre consentement, cela peut avoir un impact sur notre capacité à vous fournir certains de nos services.

Comment nous utilisons l'IA

Nous utilisons un certain nombre de fonctionnalités du produit IA ("fonctionnalités") aux fins énoncées ci-dessus. Nous avons regroupé les fonctionnalités dans les catégories suivantes qui -

1.    Soutenir l'enseignement et la création de cours: Des Fonctionnalités comme Course Builder, Program Builder et Smart Ingestion prennent des données du contenu de l'enseignant et produisent des ébauches de cours alignées sur EducNova avec lesquelles les étudiants peuvent s'engager.

2.    Soutenir l'apprentissage : ces fonctionnalités soutiennent l'apprentissage, par exemple en doublant le contenu dans la langue maternelle de l'étudiant (comme le fait IA Dubbing) ou en aidant les étudiants à l'auto-apprentissage (par exemple, en créant des Flashcards générées par l'IA) ou en fournissant un retour d'information (comme avec Coach, Coach Dialogue, Tools Based Practice Generation, et Roleplay).

3.    Permettre l'évaluation et la révision: ces fonctionnalités permettent la révision par les pairs, l'évaluation des notes et la fourniture d'un retour d'information écrit (par exemple, IA Enabled Peer-To-Peer Review, IA Open Ended Questions et IA Vérification de l'intégrité). Certaines fonctionnalités génèrent également des évaluations (Assessment Generator) ou détectent les signes d'une mauvaise conduite potentielle à l'examen (Course Proctoring).

4.    Piloter des chatbots et des outils d'analyse générale: Nous avons développé plusieurs chatbots et outils d'analyse qui aident à la fois les apprenants et le propre personnel interne de EducNova, notamment pour les services à la clientèle.

Vos droits et garanties en matière de prise de décision automatisée

Vous avez le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée uniquement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou des effets significatifs similaires sur vous.

Certaines Fonctionnalités telles que le Peer-To-Peer activé par l'IA peuvent avoir une incidence sur la note que vous recevez lors d'une évaluation. Dans de telles circonstances, vous êtes en mesure de choisir d'avoir un correcteur humain à la place. Vous pouvez également demander une révision humaine de votre note. Vous pouvez également avoir le droit de faire appel de votre note.

Si vous souhaitez nous parler d'une fonctionnalité et de son fonctionnement, ou obtenir de plus amples explications sur la logique de cette fonctionnalité, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

Liens externes Pour vous faciliter la tâche, nous pouvons proposer des liens vers des sites gérés par d’autres sociétés que EducNova (ci-après les « Sites tiers ») qui, à notre avis, pourraient vous intéresser. Nous ne divulguons pas vos Données personnelles à ces Sites tiers, à moins que nous ayons une raison légitime de le faire. Nous n’adoptons pas et ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité desdits Sites tiers. Si vous choisissez de cliquer sur un lien renvoyant vers l’un de ces Sites tiers, vous devriez étudier la politique de confidentialité publiée sur le Site tiers afin de comprendre comment ce Site tiers recueille et utilise vos Données personnelles.

Comment nous utilisons les informations

EducNova recueille et utilise des données personnelles aux fins décrites dans la présente section. Lorsque EducNova peut divulguer des données personnelles à des tiers dans le cadre de ces objectifs, ce partage est expliqué.

Mettre le Site à disposition et fournir nos Services. Nous utilisons les Données personnelles que vous nous fournissez afin de vous permettre d’accéder et d’utiliser le Site, et de vous fournir tout produit, information ou Service que vous nous demandez.

Assistance technique et sécurité. Nous pouvons utiliser les Données personnelles pour vous fournir une assistance technique, le cas échéant, et assurer la sécurité de nos services et du Site.

Mises à jour. Nous utilisons les Données personnelles recueillies lorsque vous vous inscrivez à nos différents services d’e-mail ou de mise à jour pour vous envoyer les messages relatifs au Site ou aux Offres de contenu. Nous pouvons également archiver ces données et/ou les utiliser pour des communications ultérieures avec vous lorsque nous sommes légalement autorisés à le faire.

Analyser et améliorer le site et les services. Nous utilisons les données personnelles relatives à votre utilisation du site et des services pour analyser la manière dont les étudiants interagissent avec le site, ses fonctionnalités et son contenu, ainsi qu'avec nos services. Cette analyse peut impliquer l'utilisation de techniques telles que l'apprentissage automatique ou les outils d'IA. Nous utilisons ces informations pour mieux comprendre la demande pour les offres de EducNova et de ses partenaires, pour informer le développement du site et des produits de EducNova, et pour créer des services de meilleure qualité et plus utiles.

Forums de discussion. Vous ne devez pas publier de Données personnelles ou toute autre information personnelle ou sensible sur un Forum de discussion, qu’elles concernent vous-même ou autrui. Si vous décidez de publier des Données personnelles, ces Données personnelles peuvent être collectées lors de votre utilisation des Forums de discussion. Nous pouvons publier ces données via des extensions de notre plateforme qui utilisent des services tiers, telles que des applications mobiles. Nous nous réservons le droit de réutiliser les publications des Forums de discussion contenant des Données personnelles dans des versions ultérieures des Offres de contenu et pour améliorer des Offres de contenu à venir. Nous pouvons archiver ces informations et/ou les utiliser pour des communications futures, avec vous et/ou avec vos représentants, et/ou pour les procurer aux Fournisseurs de contenu, aux partenaires commerciaux, ou aux enseignants associés aux cours que vous avez suivis. Nous pouvons aussi utiliser ou publier les publications envoyées sur les Forums de discussion sans utiliser de Données personnelles.

Participation aux Offres de contenu. Nous utilisons les Données personnelles que nous recueillons auprès de vous lorsque vous participez à une Offre de contenu via le Site à des fins de traitement, y compris (mais non exclusivement) pour le suivi de la participation, de la progression et de l’achèvement des Offres de contenu. Nous pouvons également partager vos Données personnelles et vos performances dans une Offre de contenu donnée avec le ou les enseignants et les assistants qui ont assuré le cours ou avec d’autres personnes désignées par le ou les enseignants, et avec le ou les Fournisseurs de contenu auxquels ils sont affiliés, afin de faciliter la création, la modification ou le fonctionnement de l’Offre de contenu. Nous pouvons également utiliser les informations produites lorsque vous participez à une Offre de contenu ou lorsque vous utilisez les Services, à des fins d’analyse prédictive de vos performances dans les Offres de contenu. Nous pouvons aussi archiver ces informations et/ou les utiliser pour des communications ultérieures avec vous, lorsque nous sommes légalement autorisés à le faire.

Utilisation des fonctionnalités interactives/personnalisées du site. Nous utilisons les données personnelles pour faciliter et personnaliser votre interaction avec les fonctionnalités du site telles que les chatbots, la traduction automatique et les fonctionnalités de notes, les recommandations personnalisées et les fonctionnalités d'engagement de l'étudiant. Ceux-ci peuvent utiliser des outils d'apprentissage automatique et/ou d'IA. Lorsque cela est nécessaire ou approprié, vous recevrez à l'avance des informations supplémentaires sur le traitement de vos données à caractère personnel par le biais de ces fonctions, y compris l'existence d'une prise de décision automatisée le cas échéant (ainsi que des informations significatives sur la logique impliquée, ainsi que sur l'importance et les conséquences envisagées d'un tel traitement).

Vérification d’identité. Pour les Services nécessitant une vérification d’identité, nous pouvons utiliser les Données personnelles que nous recueillons pour vérifier votre identité et pour authentifier que les soumissions effectuées sur le Site l’ont été par vous. Ce service peut être apporté par un fournisseur de vérification d’identité tiers. Votre pièce d’identité avec photo sera supprimée après validation des informations de votre profil.

Communications avec ou de EducNova. Lorsque vous nous envoyez un message électronique, que vous utilisez les fonctions de messagerie/chat de la plateforme (qui peuvent utiliser la technologie fournie par des fournisseurs de services tiers sous contrat avec EducNova) ou que vous nous contactez d'une autre manière, nous pouvons enregistrer et utiliser les informations fournies par vous pour répondre à votre communication et/ou à d'autres fins décrites dans le présent avis de confidentialité ou dans d'autres informations sur la confidentialité qui vous sont fournies au cours de votre interaction avec nos systèmes de communication. Nous pouvons également archiver ces données et/ou les utiliser pour des communications ultérieures avec vous lorsque nous sommes légalement autorisés à le faire. Lorsque nous vous envoyons des e-mails, nous pouvons suivre la façon dont vous interagissez avec ces e-mails (par exemple lorsque vous consultez un e-mail ou cliquez sur un lien dans un e-mail). Nous utilisons ces informations afin d’optimiser et de mieux personnaliser les communications que nous vous envoyons.

Communications avec les partenaires commerciaux de EducNova. Nous pouvons partager vos Données personnelles avec des Fournisseurs de contenu et d’autres partenaires commerciaux de EducNova, afin qu’ils puissent partager avec vous des informations sur leurs produits et services qui pourraient vous intéresser, lorsqu’ils sont légalement autorisés à le faire.

Recherche. Nous pouvons partager des données générales sur les cours (y compris sur les quiz, soumissions de devoirs, notes et discussions de forums), des données relatives à votre activité sur notre Site et des données démographiques provenant de nos questionnaires, avec nos Fournisseurs de contenu et d’autres partenaires commerciaux, afin qu’ils puissent utiliser lesdites données à des fins de recherche sur la formation en ligne.

Marketing et publicité. Nous utilisons les données personnelles pour envoyer des messages marketing et des publicités, pour informer nos stratégies de marketing et de publicité et notre contenu, pour mieux comprendre notre public et pour personnaliser notre marketing et notre publicité, afin qu'ils soient plus pertinents pour des publics particuliers. Nous pouvons partager des données personnelles avec des fournisseurs d'outils et de services tiers pour certaines de ces activités, en particulier à des fins de publicité en ligne (y compris la publicité ciblée et les activités d'audience personnalisée) — de plus amples informations sont disponibles dans notre Politique en matière de cookies.

Divulgation aux sous-traitants de EducNova. Nous faisons appel à divers fournisseurs de services, vendeurs et entrepreneurs tiers (collectivement, « Entrepreneurs ») pour soutenir les activités de EducNova, y compris les fins énumérées dans la présente section de l'avis de confidentialité. Nos entrepreneurs auront accès aux données personnelles dans la mesure nécessaire à la prestation de leurs services à EducNova. Ces entrepreneurs peuvent comprendre des vendeurs et des fournisseurs qui nous fournissent de la technologie, des services et/ou du contenu liés à l'exploitation et à l'entretien du site ou des offres de contenu, ou liés aux autres activités commerciales de EducNova. L'accès à vos données personnelles par ces sous-traitants est limité à l'information raisonnablement nécessaire pour que le sous-traitant puisse exécuter sa fonction limitée pour nous.

Autorités gouvernementales. EducNova peut partager vos données personnelles avec diverses autorités gouvernementales (telles que des organismes de réglementation, des activités d'application de la loi et des organisations de sécurité nationale) en réponse à des citations à comparaître légitimes, à des ordonnances judiciaires ou à d'autres processus juridiques ; pour établir ou exercer nos droits légaux ou pour protéger notre propriété ; pour se défendre contre des réclamations juridiques ; ou si la loi l'exige.

Droits et actions juridiques. EducNova peut partager vos données personnelles avec les autorités gouvernementales, les conseillers externes et d'autres tiers pertinents ou concernés lorsque nous le jugeons approprié : pour enquêter, prévenir ou prendre des mesures concernant des activités illégales ou présumées illégales ; pour protéger et défendre les droits, la propriété ou la sécurité de EducNova, du site, de nos utilisateurs, de nos clients ou d'autres personnes ; et en lien avec nos conditions d'utilisation et d'autres ententes.

Divulgation à un acquéreur. EducNova peut divulguer et/ou transférer vos Données personnelles à un acquéreur, un cessionnaire ou tout autre successeur dans le cadre d’une vente, d’une fusion ou d’une réorganisation complète ou presque complète des capitaux, des activités ou des actifs de EducNova relatifs à vos Données personnelles.

Liseuses. Si nous recevons des Données personnelles relatives à la mesure dans laquelle vous utilisez les liseuses désignées ou autres appareils pour accéder aux contenus EducNova, nous pouvons archiver et utiliser ces Données personnelles à des fins de recherche ou commerciales, ou à d’autres fins.

Rétention des Données personnelles
Nous conservons vos Données personnelles aussi longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles elles sont traitées. La durée pendant laquelle nous conservons les Données personnelles dépend des fins auxquelles nous les recueillons et les utilisons, et/ou du besoin de se conformer aux lois applicables et pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux.

Confidentialité et sécurité des Données personnelles
Nous nous engageons à utiliser les mesures physiques, techniques et administratives de sécurité conformes aux normes de notre secteur pour préserver la confidentialité et la sécurité de vos Données personnelles et nous ne les divulguerons pas à des tiers, sauf dispositions contraires de la présente Notification de confidentialité ou si nous estimons, de toute bonne foi, que ladite divulgation est nécessaire dans des cas particuliers, par exemple en cas de menace physique envers vous ou autrui, selon la loi applicable. Comme Internet n’est pas un environnement sûr à 100 %, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des Données personnelles et le risque existe qu’un tiers non autorisé parvienne à contourner nos systèmes de sécurité ou que la transmission de vos données via Internet soit interceptée. Vous êtes responsable d’assurer la sécurité de vos informations de connexion. Veuillez noter que les communications par e-mails ne sont pas cryptées et ne doivent pas être considérées comme sûres.

Vos droits

Vous disposez de certains droits concernant vos Données personnelles. Vous pouvez accéder à vos Données personnelles et confirmer qu’elles restent correctes et à jour, choisir si vous souhaitez recevoir des messages de nous ou de certains de nos partenaires, et demander que nous supprimions ou vous fournissions une copie de vos données personnelles en vous connectant sur le Site, en sélectionnant « Paramètres » dans la liste déroulante en haut à droite et en faisant défiler la page pour trouver l’option appropriée. La possibilité de supprimer un compte peut être désactivée pour certains utilisateurs, en particulier ceux qui sont inscrits à des offres de crédits telles que des diplômes, des certificats professionnels ou d’autres offres similaires.

Si vous désirez de plus amples informations concernant vos droits ou que vous souhaitez exercer l'un d'entre eux, vous pouvez également nous contacter à l'adresse privacy@educnova.org. Si vous résidez ou séjournez dans une région offrant un niveau de protection élevé des données personnelles, vous avez le droit de nous demander les actions suivantes : fournir un accès à toute Donnée personnelle que nous détenons à votre sujet ; empêcher le traitement de vos Données personnelles à des fins de marketing direct ; mettre à jour toute Donnée personnelle qui est obsolète ou erronée ; supprimer toute Donnée personnelle que nous détenons à votre sujet ; restreindre la façon dont nous traitons vos Données personnelles ; fournir vos Données personnelles à un fournisseur de services tiers ; ou vous fournir une copie de toute Donnée personnelle que nous détenons à votre sujet.

Nous essayons de répondre à chaque e-mail rapidement lorsque cela est possible, et de fournir notre réponse dans les délais indiqués par la loi applicable. N’oubliez pas, cependant, qu’en supprimant vos Données personnelles, des informations résiduelles resteront dans nos bases de données, journaux d’accès et autres documents, qui peuvent contenir vos Données personnelles ou non. Veuillez également noter que certaines Données personnelles peuvent être dispensées de ces demandes dans certaines circonstances, comme lorsque nous devons conserver des Données personnelles pour nous conformer à une obligation légale. Lorsque vous nous envoyez une demande par e-mail, nous pouvons vous demander de nous fournir des informations nécessaires à la vérification de votre identité.

Questions, suggestions et réclamations

Si vous avez des questions, des suggestions, des problèmes non résolus ou des réclamations relatives à la confidentialité, vous pouvez nous contacter à l’adresse privacy@educnova.org. 

Questions, suggestions et réclamations

Si vous avez des questions, des suggestions, des problèmes non résolus ou des réclamations concernant la protection de vos données personnelles ou la présente Notification de confidentialité, vous pouvez contacter EducNova à l’adresse suivante : E-mail : privacy@educnova.org

EducNova examinera toute demande ou réclamation relative à la confidentialité et fera de son mieux pour y répondre dans un délai raisonnable.

Si vous estimez que vos droits relatifs à la protection de vos données personnelles ont été violés et que vous résidez dans un pays disposant d’une autorité de protection des données, vous pouvez également déposer une plainte auprès de l’autorité compétente de votre pays ou engager un recours conformément aux lois applicables.

Pratiques internationales en matière de confidentialité

Les services EducNova peuvent être utilisés par des utilisateurs situés dans différents pays.

Dans le cadre de la fourniture de ses services, EducNova peut être amenée à traiter ou stocker des données personnelles sur des serveurs ou auprès de fournisseurs de services situés dans différents pays.

Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors du pays de résidence de l’utilisateur, EducNova met en place des mesures de sécurité raisonnables afin de protéger ces données conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

Modification de la Notification de confidentialité

EducNova peut modifier ou mettre à jour la présente Notification de confidentialité à tout moment afin de refléter :

• des changements dans nos pratiques de traitement des données
• des évolutions légales ou réglementaires
• des améliorations apportées à nos services.

Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site web EducNova.

En cas de modification importante, nous pourrons également informer les utilisateurs :

• par e-mail
• par notification sur la plateforme
• ou par tout autre moyen approprié.

La date d’entrée en vigueur indiquée dans ce document sera mise à jour à chaque modification.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page afin de rester informé des éventuelles mises à jour.

Protection des enfants

La protection de la vie privée des enfants est importante pour EducNova.

Les services EducNova ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans. Toute utilisation de la plateforme par une personne de moins de 13 ans est strictement interdite.

EducNova ne collecte pas intentionnellement de données personnelles provenant d’enfants de moins de 13 ans.

Si nous découvrons que des données personnelles appartenant à un enfant de moins de 13 ans ont été collectées sans consentement parental vérifiable, nous prendrons les mesures appropriées pour supprimer ces informations dans les meilleurs délais.

Si vous pensez qu’un enfant de moins de 13 ans nous a fourni des données personnelles, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

privacy@educnova.org

 Notification de confidentialité Live2EducNova

La présente section explique comment EducNova recueille et utilise les données personnelles des utilisateurs de ses services Live2EducNova. Elle complète mais ne remplace pas notre Avis de confidentialité, qui régit la façon dont nous traitons les données personnelles de tous les utilisateurs de EducNova. Les conditions d'utilisation de Live2EducNova se trouvent ici. Tous les termes définis utilisés dans cette section et qui ne sont pas autrement définis dans l'avis de confidentialité se trouvent dans les conditions d'utilisation de Live2EducNova.

Live2EducNova permet aux enseignants d'enregistrer, de partager et de télécharger des cours, y compris ceux qui sont enregistrés à l'aide d'offres de tiers, sur EducNova pour que leurs étudiants puissent les visionner sur leurs appareils mobiles ou leurs ordinateurs. En plus des activités décrites ailleurs dans notre avis de confidentialité, les utilisateurs de Live2EducNova sont invités à consulter ce qui suit :

EducNova recueillera le contenu audio et vidéo que l'enseignant choisit de télécharger par le biais d'offres de tiers, ainsi que le nom, l'adresse électronique et l'image miniature de l'enseignant. L'enseignant peut également nous fournir les coordonnées de ses étudiants pour permettre à EducNova de partager le lien vers ce contenu avec ces étudiants. L'enseignant doit s'assurer que les consentements et autorisations nécessaires ont été obtenus de la part de ces étudiants avant de communiquer leurs coordonnées. Veuillez noter que le contenu audio et vidéo que les enseignants fournissent à EducNova peut inclure les voix des étudiants participant à la conférence en direct, et que nous pouvons rendre tout ce contenu accessible à tous les utilisateurs de notre plateforme.

EducNova utilisera vos informations pour fournir et exploiter ses services Live2EducNova et mettra certaines informations à la disposition des autres participants à Live2EducNova. Par exemple, nous permettons aux étudiants de voir le contenu téléchargé par leur enseignant et nous permettons à l'enseignant de savoir quels étudiants ont vu ses cours.

EducNova peut également partager certaines informations concernant votre utilisation des services Live2EducNova avec toute offre tierce associée. Veuillez noter que lorsque vous interagissez avec une offre de tiers, cette offre de tiers peut indépendamment collecter des informations sur vous et vous solliciter. Nous n'avons aucun contrôle sur les pratiques en matière de protection de la vie privée des offres de tiers, nous ne les examinons pas et nous n'en sommes pas responsables. Nous vous recommandons de consulter l'avis de confidentialité de chaque offre de tiers pour plus d'informations.

Si vous avez des questions sur la manière dont nous traitons vos informations, veuillez nous contacter à l'adresse privacy@educnova.org. 

Avis sur le transfert international et la protection des données

Date d’entrée en vigueur : 1er janvier 2026

Introduction

EducNova accorde une grande importance à la protection de la vie privée et des données personnelles de ses utilisateurs.

Le présent avis fournit des informations complémentaires concernant la manière dont les données personnelles peuvent être transférées, stockées et protégées lorsqu’elles sont traitées dans différents pays dans le cadre de l’utilisation des services EducNova.

Cet avis doit être lu conjointement avec la Notification de confidentialité d’EducNova, qui décrit :

• les types de données personnelles collectées
• les finalités du traitement de ces données
• les tiers avec lesquels ces données peuvent être partagées
• les droits dont disposent les utilisateurs concernant leurs données personnelles.

En cas de contradiction entre le présent avis et la Notification de confidentialité principale, les dispositions de la Notification de confidentialité prévaudront.

Transfert international de données

Les services EducNova peuvent être utilisés par des utilisateurs situés dans différents pays.

Dans le cadre de la fourniture de ses services, EducNova peut être amenée à transférer, stocker ou traiter certaines données personnelles sur des serveurs ou auprès de fournisseurs de services situés dans d’autres pays.

Ces transferts peuvent notamment intervenir lorsque :

• EducNova utilise des fournisseurs d’hébergement cloud
• EducNova utilise des services techniques ou analytiques tiers
• les utilisateurs accèdent à la plateforme depuis différents pays.

Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors du pays de résidence de l’utilisateur, EducNova met en place des mesures de sécurité appropriées afin d’assurer un niveau de protection adéquat des données personnelles.

Ces mesures peuvent inclure :

• l’utilisation de fournisseurs conformes aux normes de sécurité internationales
• la mise en place de mesures contractuelles de protection des données
• l’application de politiques internes de sécurité et de confidentialité.

Vos choix

Les utilisateurs peuvent à tout moment :

• refuser l’utilisation de leurs données personnelles à des fins de marketing direct
• modifier leurs préférences de communication
• demander l’accès, la correction ou la suppression de leurs données personnelles conformément à la Notification de confidentialité d’EducNova.

Les utilisateurs peuvent également gérer certaines préférences directement depuis leur compte sur la plateforme EducNova.

Recours et traitement des réclamations

EducNova s’engage à examiner toute réclamation relative à la protection des données personnelles.

Si vous avez des préoccupations concernant l’utilisation de vos données personnelles, vous pouvez contacter EducNova à l’adresse suivante : privacy@educnova.org

EducNova s’efforcera de répondre à votre demande dans un délai raisonnable et de résoudre toute préoccupation relative à la protection des données.

Dans certains cas, les utilisateurs peuvent également déposer une réclamation auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données dans leur pays de résidence, conformément aux lois applicables.

Modifications de cet avis

EducNova peut modifier le présent avis relatif au transfert et à la protection des données afin de refléter :

• des changements dans nos pratiques de traitement des données
• des évolutions légales ou réglementaires
• des améliorations apportées à nos services.

Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site web EducNova.

La date d’entrée en vigueur indiquée en haut de ce document sera mise à jour en conséquence.

Contact

Pour toute question concernant cet avis ou la manière dont EducNova traite les données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

privacy@educnova.org

Révisions

Dernière mise à jour : 3 décembre 2025

EducNova fournit et intègre une application de marque EducNova au sein de ChatGPT uniquement pour permettre au personnel des clients d'OpenAI (« vous ») d'accéder aux cours d'OpenAI (l'« App »). Afin d'accéder à l'App, vous devez disposer d'un compte EducNova. Si vous choisissez de fermer votre compte EducNova, ou si EducNova ferme ou suspend votre compte EducNova conformément à ses conditions d'utilisation, vous ne pourrez plus accéder à l'App et à tous les cours OpenAI connexes fournis via l'App.

L'avis de confidentialité de EducNova (« Avis de confidentialité ») continue de s'appliquer à votre utilisation des services de EducNova, y compris votre utilisation de l'App. Le présent addenda à l'avis de confidentialité (« addenda ») est incorporé à l'avis de confidentialité et en fait partie. Le présent addenda fournit des renseignements supplémentaires sur la façon dont EducNova traite vos renseignements personnels spécifiquement en lien avec l'App. Pour obtenir des informations sur la manière de contacter EducNova pour toute question relative à la confidentialité, ou pour exercer vos droits en matière de confidentialité, veuillez vous référer à l'Avis de confidentialité. En cas de conflit entre le présent addenda et l'avis de confidentialité, le présent addenda ne s'appliquera qu'à l'application.

Renseignements personnels que EducNova traite et pourquoi

En plus des informations décrites dans l'avis de confidentialité, EducNova peut recevoir les informations personnelles suivantes de votre part, d'OpenAI ou de votre employeur pour soutenir votre accès à l'App et votre participation aux cours d'OpenAI :

Votre nom, votre adresse électronique et des identificateurs similaires propres à votre organisation.
EducNova utilise ces informations pour créer ou gérer votre compte EducNova, ou activer l'authentification unique (SSO) si OpenAI ou votre employeur le demande.

Des données limitées liées à votre activité de cours dans ChatGPT (telles que votre note de cours et la raison de cette note).
EducNova n'utilise ces informations que pour suivre la progression de votre cours, vous aider à avancer dans le cours OpenAI et émettre votre badge d'achèvement de cours OpenAI au nom de l'OpenAI.

Informations personnelles partagées

Comme décrit dans l'avis de confidentialité, EducNova partage des informations lorsque cela est nécessaire pour fournir et soutenir nos services. Pour les cours OpenAI suivis par l'intermédiaire de l'application :

EducNova fournira des renseignements personnels limités (nom, adresse électronique et métadonnées de badge) à sa plateforme d'accréditation numérique tierce (Credly) pour vous permettre de créer un compte avec Credly afin de recevoir votre badge d'achèvement de cours OpenAI.

EducNova peut partager votre progression de cours, votre statut d'achèvement et d'autres informations analytiques ou d'utilisation avec :

1.    OpenAI, à des fins de suivi de la performance de l'App, d'évaluation de l'engagement dans le cours et d'amélioration de l'intégration entre l'App et ChatGPT ;

2.    Votre employeur (lorsqu'il est un client d'entreprise existant de EducNova), à des fins organisationnelles telles que la vérification de l'inscription, le suivi de l'achèvement de la formation requise ou facultative, le soutien des programmes internes d'apprentissage et de développement, et la génération de rapports connexes.

Une fois partagées, OpenAI et votre employeur traitent toute information personnelle qu'ils reçoivent par l'intermédiaire de l'App conformément à leurs propres pratiques de confidentialité.